Document d'archives : Fontaines communales : construction, réparations, règlement.

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Fontaine communale. - Reconstruction : exposé du projet, demande de subvention, subvention, approbation du projet, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, situation définitive des travaux exécutés, réclamation d'un particulier (1873-1882).
Fontaine au hameau de Thuoux. - Construction : subvention, projet d'emprunt (1901) ; coupure et détournement des matériaux de la fontaine : supplique des habitants, convention pour la remise en état (1925).
Fontaines de la commune. - Réparations : devis estimatif, plan, demande de secours, subvention, feuille d'attachement, métré estimatif et définitif, procès-verbal de réception provisoire des travaux, acte de cession des travaux par l'entrepreneur (1880-1881) ; canalisations. - projet de réparations : subvention, approbation du projet, devis estimatif (1881-1882).
Ancienne fontaine. - Réparations : subventions, approbation des travaux, devis sommaire, états des dépenses (1882-1855).
Fontaine publique. - Accident : procès-verbal de constat, photos, états des dépenses (1946-1947).
Borne fontaine. - Installation dans la commune : nomination d'un membre du conseil municipal pendant un procès (1923) ; utilisation de l'eau : règlement (1947).

Cote :

E DEPOT 59 N 10

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Archives départementales des Hautes-Alpes

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