Document d'archives : Réponse du Duc de Savoie Charles-Emmanuel portant confirmation des lettres patentes de 1666 à la cour des comptes de Chambéry.en...
Titre :
Réponse du Duc de Savoie Charles-Emmanuel portant confirmation des lettres patentes de 1666 à la cour des comptes de Chambéry.en faveur des révérends pères de Rumilly, d'une aumône annuelle de trois livres de sel à prendre sur la gabelle du sel.
Cote :
1J 341
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur :
Archives
départementales de la Savoie
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Archives
départementales de la Savoie
Don des archives communales de la ville de Morges (Suisse) suite au don d'un
particulier.
Conditions d'accès :
Communicable