Document d'archives : Réponse du Duc de Savoie Charles-Emmanuel portant confirmation des lettres patentes de 1666 à la cour des comptes de Chambéry.en...

Titre :

Réponse du Duc de Savoie Charles-Emmanuel portant confirmation des lettres patentes de 1666 à la cour des comptes de Chambéry.en faveur des révérends pères de Rumilly, d'une aumône annuelle de trois livres de sel à prendre sur la gabelle du sel.

Cote :

1J 341

Informations sur le producteur :

Producteur :
Archives départementales de la Savoie

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archives départementales de la Savoie
Don des archives communales de la ville de Morges (Suisse) suite au don d'un particulier.

Conditions d'accès :

Communicable

Archives départementales de la Savoie

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