Document d'archives : V - AFFICHES.

Contenu :

Adjudications de travaux pour les Ponts et Chaussées. Pièces 1-16.
1.Grand Canal du Nord (département de la Meuse-Inférieure) - Adjudication pour la construction de deux écluses. 16 juill. 1807.
2.Canal de la Haine 13 (département de Jemmapes) - Adjudication par soumissions cachetées des travaux de terrassement. 13 août 1807.
3.Prisons de Napoléon ville (Morbihan) - Adjudication par soumission des ouvrages de maçonnerie, charpente, menuiserie... 4 juin 1811.
4.Adjudications des travaux des bâtiments de la sous-préfecture et des prisons de Napoléon ville et des haras du Langonnet 14. 24 novem. 1811.
5.Adjudication de travaux pour l'achèvement de la sous-préfecture et des prisons de Napoléonville. 17 jan. 1812.
6. Travaux du Canal d'Ille et Rance (départ. d'Ille et Vilaine) - Premières soumissions pour la construction de 8 écluses, 4 ponts sur écluses et 8 maisons d'éclusiers entre St-Germain 15 sur Ille et Rennes. 18 juin 1812.
7. Grands travaux du canal d'Ille et Rance, premières soumissions pour travaux de terrassement. 22 juin 1812.
8. Soumission en vue du pavage des rues impériales, du roi de Rome et de Friedland à Napoléonville. 22 oct. 1812.
9. Soumissions pour la fourniture des matériaux nécessaires à l'entretien des routes du Morbihan pendant trois ans. 22 mars 1815.
10. Soumissions pour l'adjudication des travaux aux déversoirs de Polhuern 16, des Gorets, du Grand Barrage. 30 mars 1816.
11. Soumission pour adjudication de travaux en vue du percement d'un canal à travers la butte de Kérino, de pavages au port du Palais à Belle-Isle en mer. 17 août 1820.
12. Adjudication de travaux de réparation du carrelage de marbre du choeur de la cathédrale du Mans. 26 juill. 1822.
13. Adjudication des travaux pour le carrelage en pierre de la Vacherie de la cathédrale du Mans. 10 oct. 1823.
14. Département d'Ille-et-Vilaine - Adjudication des travaux pour l'achèvement du déversoir de Fougères - Mâlou sur la Vilaine 8 août 1828.
15. Département d'Ille et Vilaine - Adjudication des travaux de démolition des bâtiments de l'ancienne auberge du griffon sur la rive droite du canal d'Ille et Rance. 30 mars 1829.
16. Département d'Ille et Vilaine - Adjudication des travaux pour la construction des ponts sur canal de la Rennais, de Betton, de Grugedaine et de la Motte, d'un pont de service sur le centre-fossé en face du pont sur l'écluse des Brosses. 19 juin 1829.
Affiches de provenances diverses. Pièces 17-28.
17. Règlement pour les chemins de traverse et de communication de commune à autre. 27 prair. V (15 juin 1797).
18. Fête de la fondation de la République Française, commune de st-Brieuc
19. Affiche proclamant le nom des vainqueurs de la course à pied, du tir à la cible et de la course à cheval. I vend. VII (22 septembre 1798).
20. Loi additionnelle aux lois relatives à la taxe d'entretien des routes. Jemmapes, 7 frim. VII (27 novem. 1798).
21. Proclamation des administrateurs et du commissaire du directoire exécutif près l'administration des Côtes-du-Nord, relative à l'attaque de St-Brieuc par les Chouans les 4 et 5 oct. 1799 (8 brum. VIII). P.J. relation de l'attaque des Chouans adressée aux administrations du département des Côtesdu- Nord. 7 brum. VIII (30 oct. 1799).
22. Proclamation de l'administration centrale des Côtes-du-Nord aux habitants du département frappant d'une amende les communes qui auront apporté une aide aux Chouans. 3 frim. VIII (24 novem. 1799).
23. Arrêté du préfet du Morbihan réglementant la police des grandes routes. 3 prair. IX (28 juill. 1801).
24. Arrêté du préfet du département de Jemmapes relatif à la législation des routes. 4 pluv. XI (24 janv. 1803).
25. Arrêté du préfet du département de Jemmapes relatif à la taxe aux barrières. 18 mess. XI (7 juill. 1804).
26. Arrêté du préfet du département des Côtes du Nord relatif à l'usage des nouveaux poids et mesures. 23 pluv. XI (14 févr. 1805).
27. Décret impérial sur le poids des voitures et la police du roulage. 23 juin 1806.
28. Collège royal de Vannes. Concours de déclamation. liste des concurrents (en latin). 17 août 1819.

Cote :

147AP/5/B

Description :

Mise en forme :
Les plans sont conservés sous la cote CP/147AP/5/B/dossier9.
Archives nationales