Document d'archives : Navigabilité du Lez. - Documentation sur les voies navigables de France , sur la compétence du district, sur la procédure, textes...
Titre :
Navigabilité du Lez. - Documentation sur les voies navigables de France , sur la compétence du district, sur la procédure, textes juridiques, avis, courrier, plannig, dossier de synthèse de mai 1998, convention Etat-région, dossier domaniabilité, comptes-rendus de réunions, délibérations (1990-1999).
Cote :
531 W 109
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025