Document d'archives : Navigabilité du Lez. - Documentation sur les voies navigables de France , sur la compétence du district, sur la procédure, textes...

Titre :

Navigabilité du Lez. - Documentation sur les voies navigables de France , sur la compétence du district, sur la procédure, textes juridiques, avis, courrier, plannig, dossier de synthèse de mai 1998, convention Etat-région, dossier domaniabilité, comptes-rendus de réunions, délibérations (1990-1999).

Cote :

531 W 109

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2025

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Navigabilité du Lez. - Documentation sur les voies navigables de France , sur la compétence du district, sur la procédure, textes juridiques, avis, courrier, plannig, dossier de synthèse de mai 1998, convention Etat-région,...

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