Document d'archives : Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, suivi des marchés de travaux. - Marché n° 360 T...
Titre :
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, suivi des marchés de travaux. - Marché n° 360 T 99.02 par la société Cregut, voirie et réseaux : contrat, courrier, fiches de décompte, pièces comptables, état des dépenses, décompte général et définitif, Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP, Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réception, plan de récolement (1999-2000).
Cote :
649 W 43
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Type de document :
CONTRAT, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PIECE COMPTABLE, PLAN DE RECOLEMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT