Document d'archives : Plan local d'urbanisme du 8 avril 2005, original mis à jour par arrêté du 31 mars et tamponné par la préfecture le 8 avril 2005 :...
Titre :
Plan local d'urbanisme du 8 avril 2005, original mis à jour par arrêté du 31 mars et tamponné par la préfecture le 8 avril 2005 : documents graphiques avec plans d'aménagement de zone maintenus en état dans les périmètres des ZAC achevées, plan de détail des zones 11NA et 16 NA, plan de servitudes de recul des constructions par rapport à l'axe des voies principales (2005).
Cote :
531 W 50
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable