Document d'archives : Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, deuxième arrêt du projet : documents envoyés aux commissaires enquêteurs...

Titre :

Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, deuxième arrêt du projet : documents envoyés aux commissaires enquêteurs pour information (1996-1998) ; courrier de mise à disposition du projet aux personnes publiques associées et consultées (1998) ; enquête publique : arrêté de mise en enquête publique du 18 mai, dossier des mesures de publicité, arrêté de désignation de la commission d'enquête, tableau des permanences (1998).

Cote :

531 W 147

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2024

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, deuxième arrêt du projet : documents envoyés aux commissaires enquêteurs pour information (1996-1998) ; courrier de mise à disposition du projet aux personnes publiques...

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