Document d'archives : Chaussenac
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Pleaux.
Cote :
5 E 837-842
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Chaussenac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt partiel en 1977
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 boîtes et 1 partie de boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65