Document d'archives : Chaussenac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Pleaux.

Cote :

5 E 837-842

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Chaussenac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt partiel en 1977

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 boîtes et 1 partie de boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 46 / 1-3
En mairie de Chaussenac :
- Etat civil : 1675 - 1739, 1743 à nos jours
- Délibérations communales : 1824 - 1859, 1865 à nos jours
- Cadastre : plan ancien de 1823 et atlas de biens communaux (1850, 1895), plan actuel ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B. 1913, P.B. 1882 et 1910
- Autres documents : documents anciens tels que recensements de chevaux, rôle des prestations

Institutions :

Commune de Chaussenac

Type de document :

Document d'archives

Liens