Document d'archives : Révision du plan d'occupation des sols est et ouest. - Procédure de concertation : courrier de transmission d'un dossier entier...
Titre :
Révision du plan d'occupation des sols est et ouest. - Procédure de concertation : courrier de transmission d'un dossier entier du plan d'occupation des sols aux chambres consulaires (1997). 4ème réunion de la commission municipale d'urbanisme et des grands travaux élargie annulée pour raison de manifestations d'étudiants : dossier de préparation, compte-rendu (6 novembre 1997). 5ème réunion de la commission municipale d'urbanisme et des grands travaux élargis : convocations, compte-rendu (21 novembre 1997). Cahier des remarques et de sollicitations (1997).
Cote :
531 W 143
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2023