Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-INFÉRIEURE [LOIRE-ATLANTIQUE].
Contenu :
- Affaire n° 46. "Port de Saint-Nazaire. Élargissement du pertuis de communication et allongement de la forme de radoub n° 1." Avis rendu le 1er février 1906.
- Affaire n° 663. "Port de Saint-Nazaire. Construction d'une nouvelle entrée. Instance Nouteau et Compagnie. Demande de transaction." Avis rendu le 10 mai 1906.
- Affaire n° 1197. "Port de Nantes. Déroctage à l'air comprimé devant les quais de rive gauche." Avis rendu en commission des vacations, le 1 août 1906.
- Affaire n° 1233. "Canal de Nantes à Brest. Construction d'un perré et d'un garde corps en fer." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.
- Affaire n° 1174. "Châteaubriant à Saint-Nazaire. Consolidation de la voie." Avis rendu en commission des vacations, le 8 août 1906.
- Affaire n° 1246. "Beolé à La-Chapelle-sur-Erdre. Section de Beolé à Blain. Projet d'ouvrage d'art." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.
- Affaire n° 1284. "Port de Pornic. Construction d'une estacade de débarquement à la Noveillard. Instance Averty." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906 .
- Affaire n° 1296. "Loire Maritime. Amélioration entre Nantes et la mer. Projet de tracé des nouvelles digues." Avis rendu le 4 octobre 1906.
- Affaire n° 1299. "Canal de Nantes à Brest. (2ème section). Remplacement du bac du gué Labret." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
- Affaire n° 1423. "Port de Saint-Nazaire. Élargissement du pertuis de communication et agrandissement de la forme de radoub. Enquête." Avis rendu le 25 octobre 1906.
- Affaire n° 1424. "Port de Saint-Nazaire. Élargissement du pertuis de communication. Instruction mixte." Avis rendu le 25 octobre 1906.
- Affaire n° 1660. "Levées routes de la Loire. Modification de l'arrêt du Conseil d'État du Roi du 23 juillet 1783." NB : "Voir Loir et Cher" Pas d'avis rendu. Ndr : Cette affaires est également mentionnée dans les départements d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher, du Loiret et de Maine-et-Loire.
- Affaire n° 1961. "Port de Nantes. Programme d'ensemble pour la construction de nouveaux quais à construire à Roche-Maurice." Avis rendu le 10 janvier 1906.
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