Document d'archives : Chasse et pêche. - Amodiation du droit de pêche et de chasse dans les cours d'eau du domaine public : organisation, résultats,...
Titre :
Chasse et pêche. - Amodiation du droit de pêche et de chasse dans les cours d'eau du domaine public : organisation, résultats, suivi pour l'Aveyron, la Corrèze, la Haute-Loire et le Lot (1907-1913) ; cahiers des charges applicables aux porteurs de licence (1914) et pour l'adjudication du droit de pêche dans les cours d'eau navigables et flottables non canalisés (1924) ; société de pêche de la Lozère, syndicat des propriétaires riverains du Lot et Bramont sur la commune de Balsièges : problème interne avec le garde (1924-1925) ; amodiation du droit de chasse dans les forêts domaniales avec résultats de l'adjudication du 1er décembre 1928 pour l'Aveyron (1928). Chasse au gibier d'eau : règlement, licences-prix, correspondance pour le renouvellement des baux de pêche et de chasse au gibier d'eau (1934).
Cote :
7 P 1147
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Lieux :
Balsièges (Lozère, France), Corrèze (France), Lozère (France), Lot (France), Haute-Loire (France), Lot (France ; cours d'eau), Aveyron (France), Bramont (France ; cours d'eau)