Document d'archives : Communes d'Agnières-en-Dévoluy, d'Aiguilles, d'Ancelle, de l'Argentière-la-Bessée, d'Arvieux, d'Aspres-sur-Buëch et de Briançon.

Contenu :

Présentation du contenu
Agnières-en-Dévoluy : permis de construire 4 bâtiments à usage de commerce, permis de construire un immeuble de 37 logements.
Aiguilles : déclaration de travaux.
Ancelle : permis de construire modificatif pour façades, surélévation de toiture et création de surface hors oeuvre nette (SHON).
L'Argentière-la-Bessée : permis de construire pour la reconstruction d'un chalet d'alpage, permis de construire redéfinissant la surface.
Arvieux : permis de construire pour l'aménagement d'un bâtiment existant.
Aspres-sur-Buëch : sursis à statuer à opposer à la demande de permis de construire d'une maison d'habitation.
Briançon : permis de construire pour la réhabilitationd'un bâtiment existant.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.

Cote :

1476 W 9

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens