Document d'archives : Matrice foncière.

Cote :

3P434

Inventaire d'archives :

Cadastre

Description :

Critères de sélection :
Conservation

Conditions d'accès :

Communicable à partir de 1838

Description physique :

Registre

Institutions :

Service du cadastre

Lieux :

Bans, commune

Thèmes :

CADASTRE

Type de document :

Registre

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