Document d'archives : Zac espace Pitot : étude de Maître Philippe Vialla notaire, dépôt de pièces, état descriptif de division en volume de l'espace...
Titre :
Zac espace Pitot : étude de Maître Philippe Vialla notaire, dépôt de pièces, état descriptif de division en volume de l'espace Pitot, plans des niveaux, tableaux des surfaces hors-oeuvres par bâtiment, bilan des surfaces (1995), courriers, concession pour l'affermage du parc de stationnement à l'espace Pitot (1990). Commission extra-municipale d'urbanisme : élection des membres du conseil municipal et désignation des membres permanents (1996).
Cote :
562 W 168
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2022