Document d'archives : Association foncière urbaine des Hauts de Chamalières (62 J)
Contenu :
<p>Ce fonds comprend l'administration générale de l'association et les réalisations et travaux (remembrement, opérations foncières, voirie et réseaux)</p>
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Association foncière urbaine Les Hauts de Chamalières (Puy-de-Dôme)
Informations sur l'acquisition :
<p>(1999)</p>
Description :
Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>