Document d'archives : Ordonnances de police municipale relatives à la voirie, aux étrangers, au cabaret, au prix des denrées (1629-1763) ; - aux...
Titre :
Ordonnances de police municipale relatives à la voirie, aux étrangers, au cabaret, au prix des denrées (1629-1763) ; - aux alignements, au prix du pain, de la viande, à la règlementation des fours à chaux, au dépôt des décombres dans les rues, à l'usage des armes à feu dans les rues, maisons et jardins, à la fête pour la venue du marquis de Lafayette, au prix des suifs, aux illuminations pour le rappel du Parlement à Paris, à la fête pour la venue du duc de Caylus, grand bailli d'épée, au port des armes (1784-89).
Cote :
E DEP 1500/186
Inventaire d'archives :
Description :
Évolutions :
Accroissements
Récolement de janvier-mars 1968, additions de pièces qui ne figurent pas dans l'inventaire : 5 pièces papiers et 3 imprimés (pièces de police).
Reclassement de 2013, additions de nouvelles pièces.
Description physique :
Liasse. - 1 cahier in-4° de 28 feuillets ; 1 pièce, parchemin et 23 pièces, papier
Observations :
Commentaire
Ancienne cote : FF 56