Document d'archives : Brevets. 1640, 23 avril - 1641, 8 février
Contenu :
Informations complémentaires :
Brevets de reconnaissances.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Ancienne(s) cote(s) :
ET/CXII/80
Cote :
MC/ET/CXII/80/A
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Renault VAUTIER, 13 novembre 1623 - décembre 1657 (étude CXII)
Description physique :
Importance matérielle :
Document détérioré.