Document d'archives : II. (Suite) CONGES 2) CONGES DE MALADIE ET CURES THERMALES. 1959-1977. 3) CONGES DE LONGUE DUREE pour maladie ou accident du...
Titre :
II. (Suite) CONGES 2) CONGES DE MALADIE ET CURES THERMALES. 1959-1977. 3) CONGES DE LONGUE DUREE pour maladie ou accident du travail. 1949, 1954-1975. 4) CONGES SPECIAUX a- . 1959-1974. Modalités générales d'attribution b- ; application de l'ordonnance n° 62-91 du 26 janvier 1962. Congé spécial métropole c- Congé spécial Algérie - Application de l'ordonnance du 30 mai 1962 sur le dégagement des cadres - Décret du 22 février 1963 - Décret n° 64-1150 du 16 novembre 1964 (état des effectifs) - Intégration du personnel de la Caisse des Prêts agricoles d'Algérie. 1965.
Cote :
19820268/46
Institutions :
Académie d'agriculture de France, Ecole nationale d'administration (France), France. Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Lieux :
Afrique, Syrie, Sarre (Allemagne), Alsace (France , région administrative), Indochine française, Jordanie, Polynésie-Française (pays et territoires d'outre-mer), Madagascar, Tunisie, Allemagne, Sénégal, Algérie, Autriche, Maroc, Mauritanie, Tchad
Thèmes :
accident du travail, action sociale, administration centrale, amnistie, archives, automobile, chantier de la jeunesse, colonisation, comité technique paritaire, commission administrative paritaire, concours, coopération, discipline, droit syndical, décolonisation, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, emploi, enquête, entreprise publique, formation professionnelle, grève, guerre 1914-1918, guerre 1939-1945, génie rural, hôpital militaire, immeuble, insertion sociale, maladie professionnelle, marché public, occupation française en Allemagne, occupation française en Autriche, personnel, port d'arme, position statutaire, prisonnier de guerre, rapatrié, reclassement professionnel, retraite, rémunération, résistance, service du travail obligatoire, service national, stage, sécurité sociale, véhicule, établissement public
Type de document :
arrêté, circulaire, documentation, enquête, formulaire administratif, liste nominative, marché public, motion, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, questionnaire, rapport, statistique, étude
Fonctions :
documentation, interprétation juridique, organisation administrative, recrutement, réglementation, épuration administrative