Document d'archives : Contrat "aval", conditions générales de vente, de dépannage, d'exploitation, de maintenance et de sous-traitance : conventions,...

Titre :

Contrat "aval", conditions générales de vente, de dépannage, d'exploitation, de maintenance et de sous-traitance : conventions, notes, correspondance.

Contenu :

Présentation du contenu
Ackers FORCAST (Thionville), Ascométal (Hagondange), SOGÉRAIL Corus, Tubeurop France (Lexy).

Cote :

126 J 104

Conditions d'accès :

Délai
25 ans

Description physique :

Information matérielles :
Oui

Où consulter le document :

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

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