Document d'archives : Séance du 18 mai 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Collegno et Dezey, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires.
- Affaire rapportée par M. Dezey, auditeur au Conseil d'État. Département de l'Ombrone. « Rapport sur les contestations qui existent entre les riverains du torrent de Bruna. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. « Rapport de M. Bouchet, inspecteur divisionnaire sur le projet de restauration et de pavage du quai aux cidres de la ville de Rouen. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. « Deux rapports de M. Bouchet, inspecteur divisionnaire l'un relatif au projet du pont de Martinville, rectifié conformément à l'avis du conseil des ponts et chaussées, l'autre concernant un pont sur le nid du chien. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. « Rapport de M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire sur le projet d'embellissement des quais de Rouen.»
- Affaire rapportée par M. Lecreulx, inspecteur général. Département des Ardennes. « Rapport relatif aux réclamations de l'entrepreneur du pont de Givet.»
- Affaire rapportée par M. De Collegno, auditeur au Conseil d'État. Département des Ardennes. « Rapport sur les réclamations de l'entrepreneur du pont de Douzy.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Ardennes. « Rapport de M. Saget, inspecteur divisionnaire sur le projet des réparations d'une portion de la route de Mézières [Charleville-Mézières] à Vouziers sur une longueur totale de 1845 mètres.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Lettre de M. Défougères inspecteur divisionnaire à M. Fabroni maître des requêtes relativement aux réclamations du sieur Delmas entrepreneur contre la fixation de quelques indemnités par le Conseil général des ponts et chaussées dans sa séance du 26 octobre 1810.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Doire. « Rapport de M. Défougères inspecteur divisionnairesur les changements dans le mode de fondations du pont de Rondizzone sur la Doire.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport de M. Défougères inspecteur divisionnaire sur les réparations du pont de Brischerasio sur le torrent Felis.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Stura. « Lettre de M. Défougères inspecteur divisionnaire à M. Fabroni maître des requêtes concernant la route de Racornis [Racconigi] à Carmagnole [Carmagnola] faisant partie de celle de Paris à Turin [Torino].»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sesia. « Lettre de M. Défougères inspecteur divisionnaire à M. Fabroni maître des requêtes relativement aux indémnités que réclament les entrepreneurs du grand pont de la Sesia.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sarre. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur le projet d'une portion de la route de Liège à Strasbourg comprise depuis Lenken jusqu'au-delà de Sarrebourg.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sarre. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur le projet de la route de Liège à Strasbourg comprise entre Sarrebruck [Saarbrücken] et Werden.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Tonnerre. « Rapport de M. Six inspecteur divisionnaire sur les projets des travaux à exécuter pour l'ouverture et formation en Chaussée de pavé et d'empierrement , formant les traversées de Nieder-Ulm et de Weerstadt ainsi que sur l'adjudication qui en a été passée.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Rapport de M. Deschamps inspecteur divisionnaire sur le projet de la reconstruction d'un pont sur le Gave d'Osseau [Gave d'Ossau], dans la traverse de la ville d'Oleron [Oloron-Saint-Marie], route n°154 de Paris à Madrid.»
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Quai Napoléon.»
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de la Somme. « Canal de la Somme.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Calvados. « Rapport de M. Bouëssel sur le projet d'achèvement de la route départementale n°1 de Falaise à Condé-sur-Noireau par Granville.»