Document d'archives : Séance du samedi 20 mai 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.

Contenu :

Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Vandoeuvre, d'Entraigues et Collegno, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père et Gayant, inspecteurs divisionnaires.
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourte. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur la construction d'une partie de chaussée neuve dans la traverse du faubourg d'Orroy de la ville de Liège route de Paris à Nimègue. »
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Meuse. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur la direction de la portion de la route de Sedan à Chalons sur Saône [Chalon-sur-Saône] comprise entre Sempigny [Sampigny] et Saint-Mihiel. »
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Charente. « Rapport de M. Leclerc inspecteur divisionnaire sur la situation de la route de La Rochelle à Périgueux .»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. « Rapport de M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire sur le projet d'embellissement des quais de Rouen.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Calvados. « Lettre de M. Bouëssel inspecteur divisionnaire à M. le directeur général relativement à la traverse de Vassy route de Falaise à Granville.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Rhône. « Lettre de M. Céard inspecteur divisionnaire sur l'établissement d'un quai sur la rive gauche de la Saône depuis la culée du pont du change jusqu'au port de la Feuillée.»
  • Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Nièvre. « Projet d'un pont sur l'Yonne à Clamecy.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dyle. « Rapport de M. Tarbé [Tarbé-de-Vauxclairs] inspecteur divisionnaire sur le projet d'une nouvelle route à ouvrir dans le département de la Dyle entre Hougaerde et la chaussée de Louvain à Namur.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Vaucluse. « Lettre de M. Céard inspecteur divisionnaire à M. le Directeur général sur les réclamations des propriétaires de la rive gauche de l'Ouvèze tendant à obtenir une digue semblable à celle projetée sur la droite en amont du pont approuvé.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Calvados. « Rapport de M. Bouchet inspecteur divisionnaire sur la reconstruction du pont Roch sur la Drôme.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Deux-Sèvres. « Lettre de M. Leclerc inspecteur divisionnaire sur le dessèchement des marais de Bessine [Bessines].»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sesia. « Lettre de M. Défougères inspecteur divisionnaire à M. Fabroni maître des requêtes relativement aux indémnités que réclament les entrepreneurs du grand pont de la Sesia.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Roer. « Rapport de M. Six inspecteur divisionnaire sur le projet de la rectification de la portion de route de Paris en Allemagne par Aix-la-Chapelle [Aachen] et Cologne [Köln] comprises entre les communes de Haaren et Saint-Job sur une longueur de 3015, 50 mètres.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Roer. « Rapport de M. Six inspecteur divisionnaire sur le projet d'un pont sur l'Erft à Grumlinghausen [Grimlinghausen].»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Deux-Nèthes. « Rapport de M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire sur les ouvrages d'art proposés pour la portion de route d'Anvers à Amsterdam comprise dans le département des Deux-Nèthes.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Blanc. « Rapport de M. Dausse inspecteur divisionnaire relativement aux réclamation du sieur Grange propriétaire sur la rive de la rivière de l'Arc opposée au torrent du Rendans et du maire de la ville d'Aiguebelle [Val-d'Arc] contre le projet d'ouvrir un nouveau lit au torrent.»
  • Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. « Route de Paris à Calais.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Hollande. « Lettre de M. Blanken Jantz à M. Vandenhoote maître des requêtes sur le devis des ouvrages à faire pour la réparation des digues de mer devant Zwartewaal.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Hollande. « Lettre de M. Blanken, inspecteur divisionaire, à M. Vandenhoote maître des requêtes, chargé du service des ponts et chaussées des départements de la Hollande, sur le devis du curage du port de la Niew-Diep.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département d'Ille-et-Vilaine. « Rapport de M. Chaubry inspecteur divisionnaire sur le projet des ouvrages à faire dans le port de Saint-Malo.»
  • Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sarthe. « Rapport de M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire sur le projet de l'achèvement du pont Napoléon auquel est joint celui du port, d'une écluse et d'un barrage, d'une promenade et de divers autres embellissements pour la ville du Mans.»
  • Affaire rapportée par M. D'Entraigues, auditeur au Conseil d'État. Département du Haut-Rhin. « Rapport d'une commission composée de MM. Cahouet inspecteur divisionnaire, Pastoret et d'Entraigues, auditeurs au Conseil d'État, sur le décompte du sieur Treulé entrepreneur dans le département du Haut-Rhin.»

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