Document d'archives : Plan local d'urbanisme. - Dossier original approuvé le 2 mars 2006 et tamponné par la préfecture le 8 mars 2006 : annexes...

Titre :

Plan local d'urbanisme. - Dossier original approuvé le 2 mars 2006 et tamponné par la préfecture le 8 mars 2006 : annexes sanitaires, actes instituant les zones de publicité, plan d'exposition au bruit des aéronefs de l'aérodrome, plan de prévention des risques d'inondation de la vallée du Lez et de la Mosson (2006).

Cote :

531 W 42

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan local d'urbanisme. - Dossier original approuvé le 2 mars 2006 et tamponné par la préfecture le 8 mars 2006 : annexes sanitaires, actes instituant les zones de publicité, plan d'exposition au bruit des aéronefs de...

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