Document d'archives : Saint-Chamant

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Salers.

Cote :

5 E 111 ; 5 E 1240-1247 ; E DEP 1424 / 1-4

Inventaire d'archives :

Marmanhac à Saint-Constant

Informations sur le producteur :

Commune de Saint-Chamant

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Saint-Chamant ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972, en 1985 et en 2003, classés et cotés respectivement 5 E 111, 5 E 1240-1247 et E DEP 1424 / 1-4.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte, 10 boîtes et 17 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1241 / 1-17 (1714 -1834)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 176 / 1-2
En mairie à Saint-Chamant :
- Etat civil : 1835 à nos jours
- Délibérations communales : 1943 à nos jours
- Cadastre : double du plan ancien et plan moderne ; matrices : contemporaines sur microfiches
- Autres documents : Arrêtés contemporains, archives du syndicat des eaux de la Bertrande...

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