Document d'archives : Espace Pitot : copie acte notarial vente par la société espace Pitot à la commune de Montpellier (1992), cahier des charges...

Titre :

Espace Pitot : copie acte notarial vente par la société espace Pitot à la commune de Montpellier (1992), cahier des charges annexé à la convention de la ZAC (1990), concession pour l'affermage du parc de stationnement à l'espace Pitot, avenant n°1 (1990), cahier des charges général de cession des volumes (1990), vente par la ville de Montpellier à la SARL espace Pitot avenant n°2 (1990), acte notarial de vente (1990).

Cote :

562 W 30

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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