Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal du Ga à Avançon, ASA d'Aiguebelle à Aspres-sur-Buëch, ASA du Liou à Baratier, ASA des...

Date : 1898 - 2005

Titre :

Dossiers de fonctionnement : ASA du canal du Ga à Avançon, ASA d'Aiguebelle à Aspres-sur-Buëch, ASA du Liou à Baratier, ASA des canaux d'Aspres-sur-Buëch, ASA de la Barjelade à Barret-sur-Méouge, ASA des Guinges à Barret-sur-Méouge, ASA de la Pellegrine à Barret-sur-Méouge.

Contenu :

Présentation du contenu

ASA du canal du Ga à Avançon :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1995) ;

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1976-1993).

ASA d'Aiguebelle à Aspres-sur-Buëch :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ;

ASA du Liou à Baratier :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005).

ASA des canaux d'Aspres-sur-Buëch :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1961-1991) ;

ASA de la Barjelade à Barret-sur-Méouge :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1974) ;

- Arrêté préfectoral de consignation de fonds (1980).

ASA des Guinges à Barret-sur-Méouge :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1975) ;

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical).

ASA de la Pellegrine à Barret-sur-Méouge :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1988) ;

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1961-1988) ;

- Acte d'association (1898) ;

- Marché de travaux (offre retenue) (1965).

Cote :

1623 W 2

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Institutions :

Association syndicale autorisée d'Aiguebelle (Aspres-sur-Buëch), Association syndicale autorisée de la Barjelade (Barret-sur-Méouge), Association syndicale autorisée de la Pellegrine (Barret-sur-Méouge), Association syndicale autorisée des Guingues (Barret-sur-Méouge), Association syndicale autorisée des canaux d'Aspres-sur-Buëch (Aspres-sur-Buëch), Association syndicale autorisée du Liou (Baratier), Association syndicale autorisée du canal du Gâ (Avançon), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Lieux :

Barret-sur-Méouge (Hautes-Alpes, France), Baratier (Hautes-Alpes, France), Avançon (Hautes-Alpes, France), Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, 21e siècle, Association syndicale de propriétaires, Hydraulique agricole, Irrigation