Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Maison de la Démocratie, rénovation des façades et de la cour (marché n° AFA) : dossier de...
Titre :
Marchés à Procédures Adaptées. - Maison de la Démocratie, rénovation des façades et de la cour (marché n° AFA) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Rue du Pilory, aménagement d'une liaison piétonne (marché n° AFB) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Avenue de l'Europe et rue de l'Agathois, extension du réseau d'eau potable (marché n° AFC) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005).
Cote :
588 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Institutions :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL