Document d'archives : - de l'aménagement du carrefour de la Cousinerie sur le territoire deVILLENEUVE-D'ASCQ , 1995.
I.P.
- recours hiérarchique...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

- de l'aménagement du carrefour de la Cousinerie sur le territoire deVILLENEUVE-D'ASCQ , 1995.
I.P.
- recours hiérarchique contre la D.U.P. àJEUMONT , 1980.
- de M. Vanderschelden contrePROVILLE , 1980.
- pourvoi n° 41407 contre l'aménagement d'une zone de loisirs àCONDE-SUR-L'ESCAUT , 1980-1982.
- de l'association pour la préservation des sites douaisiens contreDOUAI , 1982.
- de Mme Denis-Moussain àASSEVENT , 1982.
- de M. Richez àBOUSSOIS et àASSEVENT , 1984-1985.
- du projet de transport en commun en site propre (T.C.S.P) "Sambre 2001" dans l'agglomération deMAUBEUGE , enquêtes nº 1 et 2, janvier - juillet 1998.

Identifiant de l'unité documentaire :

20010339/1-20010339/73 - 20010339/25