Document d'archives : Arrêtés d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public (1961-1977)
Cote :
4143 W 1-61
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 septembre 2018
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement chronologique et par numéro d'arrêté
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 61 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Observations :
Commentaire
classé, 2018
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle