Document d'archives : Arrêtés d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public (1961-1977)

Cote :

4143 W 1-61

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 septembre 2018

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement chronologique et par numéro d'arrêté

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 61 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,10

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa

Observations :

Commentaire
classé, 2018

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens