Document d'archives : Eaux-et-forêts, fonds de la Préfecture.

Institution de conservation :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Contenu :

Documents provenant des séries P (P 961-962,983-1086) et O (O 2481, 2484-2508), reclassés en 7 M. Administration des forêts, aménagement et exploitation, conservation et police, délimitations et bornages, utilisation du domaine public, chasse et de la pêche.

Identifiant de l'unité documentaire :

7 M 1 - 102

Inventaire d'archives :

Description :

Critères de sélection :
1,5 ml (essentiellement papier de corbeille).

Conditions d'accès des documents :

Libre

Conditions d'utilisation :

Libre

Informations sur l'acquisition :

Versement

Origine :

producteur: MINISTERE DE L'INTERIEUR\Préfecture

Description physique :

8,6 ml

Organisation :