Document d'archives : Marchés publics de 2004. - Extention de la centralisation du contrôle d'accès du secteur piétonnier (marché n°B90) : dossier de...
Titre :
Marchés publics de 2004. - Extention de la centralisation du contrôle d'accès du secteur piétonnier (marché n°B90) : dossier de consultation des entreprises, avenat n°1 et avenant n°2, délibération du conseil municipales, rapport de présentation, avis de commission d'appel d'offres, procès-verbal de désignation du titulaire (2004).
Cote :
544 W 63
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable
Institutions :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT