Document d'archives : Communauté contre Ducros (1723-1724), contre Charles Rivière et son épouse Marguerite de Tuffany (1669-1674), contre divers...
Titre :
Communauté contre Ducros (1723-1724), contre Charles Rivière et son épouse Marguerite de Tuffany (1669-1674), contre divers particuliers (1590-1783) : registre des pièces de procédures.
Contenu :
Contient aussi des actes paroissiaux divers (1727-1766), reliés à la suite du FF4.
Cote :
129 EDT 40
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable