Document d'archives : Affaires économiques : fonds d'aides, réglementation pêche et cultures marines, animaux nuisibles, développement économique,...

Titre :

Affaires économiques : fonds d'aides, réglementation pêche et cultures marines, animaux nuisibles, développement économique, pollutions, campagnes de pêches de chalutiers étrangers dans la golfe de Gascogne ; domaine public maritime : consistance, exploitation, aménagement ; monographies conchylicoles.

Cote :

4036 W 1-21

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier Marennes-Oléron

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 octobre 2017

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,40

Ressources complémentaires :

Références
Borderau de versement dactylographié numérisé

Observations :

Commentaire
classé, 2017

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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