Document d'archives : Registre de consignation de sommes versées par Jean Vaquier et autre Jean son fils à l'intention de leurs créanciers (par...

Titre :

Registre de consignation de sommes versées par Jean Vaquier et autre Jean son fils à l'intention de leurs créanciers (par obligation, jugement ou autres contrats) (incomplet).

Contenu :

Présentation du contenu
Cahier pré-imprimé sur papier timbré. Chaque entrée renvoie à un numéro d'inscription hyptohècaire (bureau d'Aurillac).

Cote :

1 J 1251

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Don Claude Peyronnet, 2019.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Libres.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Libres.

Archives départementales du Cantal

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