Document d'archives : Registre de consignation de sommes versées par Jean Vaquier et autre Jean son fils à l'intention de leurs créanciers (par...
Titre :
Registre de consignation de sommes versées par Jean Vaquier et autre Jean son fils à l'intention de leurs créanciers (par obligation, jugement ou autres contrats) (incomplet).
Contenu :
Présentation du contenu
Cahier pré-imprimé sur papier timbré. Chaque entrée renvoie à un numéro d'inscription hyptohècaire (bureau d'Aurillac).
Cote :
1 J 1251
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don Claude Peyronnet, 2019.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Libres.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres.