Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de Plan du Marais à Chauffayer, ASA du canal de la Motte à Chauffayer.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du canal de Plan du Marais à Chauffayer :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1964-2006) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1963-2004) ;
- Marché de travaux (offre retenue) (1964-1966).
ASA du canal de la Motte à Chauffayer :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1965-2006) ;
- Marché de travaux (offre retenue) (1964-1966).
Cote :
1623 W 8
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes