Document d'archives : Zac du 11-Novembre : convention de mandat Hôtel de ville - SERM avenant n°1, convention d'études et acquisitions foncières...

Titre :

Zac du 11-Novembre : convention de mandat Hôtel de ville - SERM avenant n°1, convention d'études et acquisitions foncières (1989), délibération du conseil municipal (1991), bilan prévisionnel, détail des dépenses d'études et travaux (1991), affermage parking projet conventions, traité de concessions, compte-rendus des réunions publiques (1991), enquête parcellaire et une liste des habitants à ce jour (1991).

Cote :

562 W 157

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Zac du 11-Novembre : convention de mandat Hôtel de ville - SERM avenant n°1, convention d'études et acquisitions foncières (1989), délibération du conseil municipal (1991), bilan prévisionnel, détail des dépenses d'études et...

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