Document d'archives : Zac du 11-Novembre : convention de mandat Hôtel de ville - SERM avenant n°1, convention d'études et acquisitions foncières...
Titre :
Zac du 11-Novembre : convention de mandat Hôtel de ville - SERM avenant n°1, convention d'études et acquisitions foncières (1989), délibération du conseil municipal (1991), bilan prévisionnel, détail des dépenses d'études et travaux (1991), affermage parking projet conventions, traité de concessions, compte-rendus des réunions publiques (1991), enquête parcellaire et une liste des habitants à ce jour (1991).
Cote :
562 W 157
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte, Ville de Montpellier