Document d'archives : Vente faite par Louis Rubod de tous ses droits et prétentions sur la chapelle Saint-Michel et l'hôpital des Marches....
Titre :
Vente faite par Louis Rubod de tous ses droits et prétentions sur la chapelle Saint-Michel et l'hôpital des Marches.
Cote :
1J 276
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Archives
départementales de Saone-et-Loire
Don des A.D. de Saône et Loire, 1997. (prov. du fonds Chateaurenaud).
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
1 pièce parchemin, partie inf. droite manquante.