Document d'archives : Vente faite par Louis Rubod de tous ses droits et prétentions sur la chapelle Saint-Michel et l'hôpital des Marches....

Titre :

Vente faite par Louis Rubod de tous ses droits et prétentions sur la chapelle Saint-Michel et l'hôpital des Marches.

Cote :

1J 276

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archives départementales de Saone-et-Loire
Don des A.D. de Saône et Loire, 1997. (prov. du fonds Chateaurenaud).

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
1 pièce parchemin, partie inf. droite manquante.

Archives départementales de la Savoie

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