Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Thionville-sur-Opton

Date : 1787 - 1787

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Contenu :

Bail de terres de la fabrique fait par Ch.-Ét.-Ph. Fournier, marguillier en charge de la fabrique de Thionville-sur-Opton, 1787.

Cote :

FR/FR-AD078/G 967

Inventaire d'archives :

Clergé séculier d'Ancien Régime.

Informations sur le producteur :

Paroisse : Saint-Nicolas

Diocèse : Chartres

Rattaché à la commune de Maulette en 1964

Description physique :

(Liasse.) – 1 pièce, papier.

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Yvelines

J3211/23 et 24 : monographie de Paul Aubert, 1923-1939 ; 3Q92 : dossier de séquestre révolutionnaire ; 1V188 : états des biens, rentes, dons, legs, revenus fonciers, demandes d'ester en justice, dons de tableaux ou d'objets d'arts par l'Etat, inventaires, conseils de fabriques, conflits avec le curé ou le maire, an XI-1904

Références bibliographiques :

BOURSELET (Victor), CLÉRISSE (Henri), Mantes et son arrondissement, Mantes, Imprimerie Beaumont, 1933, p. 196.

Lieux :

Thionville-sur-Opton (Yvelines)

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