Document d'archives : - Tableaux pour la nomination de consuls et collecteurs en charge pour l'année 1775. - Etats des insolvables aux rôles de la...
Titre :
- Tableaux pour la nomination de consuls et collecteurs en charge pour l'année 1775. - Etats des insolvables aux rôles de la contribution foncière (1791 - an X). - Pièces diverses concernant l'administration financière (1791 - 1830). - Registre des déclarations des patentes (1806 - 1844). - Registre des contributions directes, pièces diverses (1809 - 1819). - Noms des contribuables de 1811 avec une liste des 30 plus forts contribuables pour 1813. - Mandements pour les contributions foncières, personnelles et mobilières (1812 - 1878). - Rôle relatif à la prestation en nature pour la réparation et l'entretien des chemins vicinaux (1815). - Mutations de propriétés (1819 - 1829). - Contributions personnelles et mobilières : matrice sommaire (1818). - Etats de situation (1850 - 1854). - Contributions directes (1857 - 1894, lacunes). - Décompte de remises servant de base à la fixation du traitement du receveur (1867 - 1873). - Travaux de prestations (1884).
Cote :
5 E 802