Document d'archives : Registres.

Cote :

TRS/1/Q/2/1-TRS/1/Q/2/57

Inventaire d'archives :

Hôpital Armand-Trousseau

Conditions d'accès :

Les registres d'entrées contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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