Document d'archives : Joseph Moreau, juge de paix à Pont-Croix puis conseiller général.

Cote :

870

Inventaire d'archives :

Pièces isolées et petits fonds (1 J)

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Ce dossier est un ensemble factice constitué de différents documents concernant Joseph Moreau contenus dans le lot acheté. Ces pièces ont été acquises en plusieurs fois par le vendeur.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Accès libre.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction soumise à l'autorisation des Archives départementales.

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