Document d'archives : Mise à jour et modification du plan d'occupation des sols approuvé le 22 octobre 1998, préparation : planning prévisionnel, avis,...

Titre :

Mise à jour et modification du plan d'occupation des sols approuvé le 22 octobre 1998, préparation : planning prévisionnel, avis, décision du bureau de municipalité sur la présentation de mise à disposition et de modification, comptes-rendus de réunions, arrêté de mise à jour du 1er septembre 1999, dossier des mesures de publicité dans la presse, certificats d'affichage, constats d'huissier, tableau de diffusion du plan d'occupation des sols mis à jour (1998-1999).

Cote :

531 W 154

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2025

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Mise à jour et modification du plan d'occupation des sols approuvé le 22 octobre 1998, préparation : planning prévisionnel, avis, décision du bureau de municipalité sur la présentation de mise à disposition et de modification,...

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