Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Comptes et pièces d'Isaac Denys, receveur des tailles, pour 1613 (reddition du 23 janvier 1614). Compte particulier...

Date : 1613 - 1614

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Titre :

Comptes et pièces d'Isaac Denys, receveur des tailles, pour 1613 (reddition du 23 janvier 1614). Compte particulier d'Antoine-Jacques Dolezon pour 1613.

Cote :

1 C 1593

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales d'Ancien Régime

Personnes :

DENYS - Isaac, receveur des tailles du diocèse du Puy, DOLEZON - Antoine-Jacques, syndic du diocèse du Puy

Thèmes :

Comptes - des Etats de Velay

Document d'archives : Comptes et pièces d'Isaac Denys, receveur des tailles, pour 1613 (reddition du 23 janvier 1614). Compte particulier...

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