Document d'archives : Syndicat intercommunel d'IS-SUR-TILLE, commune de MARCILLY-SUR-TILLE. - Ass., construction d'une station de refoulement :...

Titre :

Syndicat intercommunel d'IS-SUR-TILLE, commune de MARCILLY-SUR-TILLE. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement : procès-verbal, plan, délibération, délibération, arrêté, décompte mensuel, attestation d'achèvement des travaux, ordre de service, acte d'engagement (1983-1985). SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans, procès-verbal, délibération, rapport de service, marché, ordre de service, pièces comptables (1983).

Cote :

1707 W 226

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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