Document d'archives : Préfecture de Vaucluse. Travaux publics et transports

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Ponts et chaussées : personnel, travaux d'adjudications (1799-1940). Routes nationales et départementales (1798-1995). Chemin de fer (1825-1978). Aérodrome (1937-1999). Mines et carrières (1801-1992). Alimentation en eau potable, assainissement (1977-1982). Énergie électrique (1878-1981). Hydrocarbures, gaz, pipeline (1947-1980). Aménagements et équipements collectifs (1960-1976). Transport de voyageurs et marchandises (1906-1964). TGV Méditerranée-Sud-est (1982-1999).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1999

Cote :

FRAD084_1 S 1-96 ; 2 S 1-420, 456-474 ; 5 S 1-155 ; 6 S 1 ; 8 S 1-62 ; 27 W 1-100, 103-114, 116-122 ; 74 W 3462-36463 ; 211 W 145-147 ; 213 W 4845-4889 ; 1028 W 178-219 ; 1059 W 191-197 ; 1064 W 60-177 ; 1072 W 5-11, 13-16, 65-75, 211-236 ; 1073 W 1 ; 1136

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Au XIXe siècle, les ponts et chaussées, avec les chemins de fer, la grande voirie et la police du roulage, sont du ressort du 3e bureau, puis 3e division de la préfecture ; un agent spécial est attaché au service des routes. Les réorganisations de 1856 et 1864 ont maintenu une 3e division largement consacrée aux ponts et chaussées, aux grandes routes, ainsi qu'aux voies de navigation, cours d'eau et usines. À partir de 1871, avec la réduction du nombre des directions de préfecture à deux, ces atributions sont allées au 1er bureau de la 1re direction (affaires communales, travaux et transports publics). Elles retrouvent la 3e division en 1945, avec un 1er bureau qui regroupe travaux et transports publics, urbanisme et reconstruction, service circulation). La réforme de 1964 opère un transfert de compétences vers la direction départementale de l'équipement, et maintient à la préfecture, dans les compétences du SCAE (service de la coordination et de l'action économique) la coordination des grands aménagements et les investissements dans le cadre du Plan.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versements

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série S, par Jean-Pierre Locci. Avignon, archives départementales de Vaucluse, vers 2000 (dactyl.).
État des versements des archives contemporaines (répertoires de la série W classés par services versants). Base informatique avec liens hypertextes. Avignon, 2010-2012.
Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse
Fonds de l'ingénieur des ponts-et-chaussées
Fonds de la Direction départementale de l'équipement

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Organisation :

Type de document :

Où consulter le document :

Archives départementales de Vaucluse

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