Document d'archives : Forest-Saint-Julien, syndicat du canal de Manse : nomination d'un syndic, élections, personnel, pièces comptables, règlement,...

Titre :

Forest-Saint-Julien, syndicat du canal de Manse : nomination d'un syndic, élections, personnel, pièces comptables, règlement, rôles de cotisations, réclamation d'un propriétaire pour être déchargé d'une partie de sa cotisation au rôle, réclamation du maire de Saint-Laurent-du-Cros contre les habitants du Forest-Saint-Julien pour avoir ouvert sans autorisation un canal, réclamation du syndic contre un propriétaire qui se propose de construire une digue, réclamation du syndicat contre un propriétaire qui a construit un mur sans autorisation, réclamation des syndics à l'effet d'obtenir l'autorisation de passage, projet de rectification du canal, travaux de rectification du canal, construction d'une digue en bois pour garantir la prise d'eau, acquisition d'un terrain pour la rectification urgente du canal, acquisition d'une source destinée à alimenter les canaux par le syndicat, demande de secours destiné à des travaux de réparations, pourvoi contre un arrêté du Conseil de Préfecture du 19/12/1912.

Cote :

7 S 1183

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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