Document d'archives : Alimentation en eau potable dans le département. – Subvention départementale aux communes : délibérations du Conseil général,...
Titre :
Alimentation en eau potable dans le département. – Subvention départementale aux communes : délibérations du Conseil général, délibérations de la commission départementale, copies de délibérations de conseils municipaux, factures, listes de subventions obtenues, rapport de l'ingénieur en chef du génie rural des Eaux-et-Forêts, enquête sur l'entretien des réseaux d'eau potable, correspondance avec les différents intervenants dans la procédure des demandes et d'attribution des subventions et des aides financières.
Contenu :
Dossier général ne traitant pas une commune en particulier.
Cote :
2082 W 792
Thèmes :
Collectivité locale, Conseil général, Eau potable, Réseau de distribution, Traitement des eaux usées