Document d'archives : Champagnac-les-Mines.

Contenu :

  • Confection d'un plan dans l'instruction poursuivie contre M. Mignon (1873) ;
  • Expertise entre Mme Sidonie de Ribier née Rodde de Lamargé et M. Frédéric de Ribier à Lavandès (1875) ;
  • Expertise Marche-Peythieu contre Delmas (1876) ;
  • Expertise Olivier-Peyrol contre la Société des Mines de Champagnac pour un terrain à l'Hôpital-Ydes (1882) ;
  • Affaire Fayolle (mineur accidenté) contre la Société des Mines de Champagnac (1885) ;
  • Expertise Vernéjoux contre la Société des Mines de Champagnac (1886) ;
  • Constation des lieux Basset contre Navez au Bois de Lempre (1887) ;
  • Expertise Chadefaux contre l'administration des contributions directes (1890) ;
  • Expertise Delbast de Lempret contre la Société des Mines de Champagnac (1892) ;
  • Constation des lieux Boudias contre Robert-Poignet à Beringer (1895) ;
  • Vérification de la comptabilité de la boulangerie coopérative des mines de Champagnac (1895) ;
  • Expertise Breschaut contre la Compagnie des houillères de Champagnac (1898) ;
  • Expertise Broquin de Lempret contre la Compagnie des houillères de Champagnac (1899) ;
  • Partage Rioux à Lascolanges (1902) ;
  • Comptes entre Dapon et Robert (1907).

Cote :

31 J 153

Ressources complémentaires :

Sources internes
Expertise entre Mme Sidonie de Ribier née Rodde de Lamargé et M. Frédéric de Ribier à Lavandès : voir le plan coté 93 Fi 346.
Expertise Breschaut contre la Compagnie des houillères de Champagnac : voir plans cotés 93 Fi 347-348.

Liens