Document d'archives : Commune de Bénévent-et-Charbillac. Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé, 1980), révision totale du plan...
Titre :
Commune de Bénévent-et-Charbillac. Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé, 1980), révision totale du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration et dossier approuvé, 1987).
Contenu :
Présentation du contenu
Le dossier approuvé est tout ce qu'il reste de la création du POS. Il manque le dossier arrêté de la révision totale.
Cote :
1317 W 26