Document d'archives : Séance du samedi 15 mai 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Vandoeuvre, Collegno, Dezey, et Dupeloux, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Ferregeau, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires. Cadet de Chambine, chef de la division des ponts et chaussées.
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire, relative au canal de la Somme.
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de la Somme. « Projet d'un barrage éclusé proposé à l'embouchure du canal d'Abbeville à Saint-Valéry [Saint-Valéry-sur-Somme]. »
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire, relative au canal de la haute Somme. « Projet d'aqueduc à construire sous le canal de la haute Somme entre la Mire et La Chapelette près de Péronne.»
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de la Somme. « Rapport sur la continuation des fouilles du canal d'Abbeville à Saint-Valéry [Saint-Valéry-sur-Somme]. »
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire, relative au canal de la haute Somme. « Rapport sur le projet des terrassements à faire pour perfectionner le 3e et le 4e bief du canal de la haute Somme sur une longueur de 18910 mètres entre Voyennes et Péronne .»
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de la Somme. « Rapport sur le projet d'une écluse à l'origine du canal de la haute Somme près Saint-Simon. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Seine-et-Marne]. « Rapport sur le projet de la traverse du canal de l'Ourcq dans Charmantré [Charmentray] complété conformément à l'avis du conseil en date du 30 janvier 1811. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Seine-et-Marne]. « Rapport sur les renseignements fournis par M. Girard d'après la demande du conseil sur le passage du canal de l'Ourcq dans la traverse de Claye [Claye-Souilly]. »
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Loiret. « Rapport sur le projet de la reconstruction d'une partie du Duis d'Orléans sur une longueur de 41 mètres et de la réparation de quelques autres parties.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. « Rapport de M. Lamandé inspecteur général sur le projet de la route de Rouen à Saint-Valéry [Saint-Valéry-en-Caux] devenue depuis route départementale numéro 3 d'Écalles-Alix à Saint-Valéry [Saint-Valéry-en-Caux]. Voir l'avis du conseil du 19 janvier 1810. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Blanc. « Six rapports de M. Dausse inspecteur divisionnaire sur des augmentations faites à diverses parties de la route de Paris en Italie. »