Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU NORD.

Contenu :

  • Affaire n° 43. "Route Nationale n° 17. Rectification de la porte de Selles. Conférences mixtes. " Avis rendu le 25 janvier 1906.
  • Affaire n° 45. "Canal du Nord. Type d'écluse. Mode de remplissage et de vidange." Avis rendu le 18 janvier 1906.
  • Affaire n° 197. "Escaut. Redressement et régularisation du Bas-Escaut entre Condé [Condé-sur-l'Escaut] et la frontière Belge." Avis rendu le 15 février 1906.
  • Affaire n° 223. "Canal de la Deûle. Affectation à divers services civils de terrains militaires à provenir des fortifications de Lille après déclassement de l'enceinte. Conférences mixtes." Avis rendu le 22 février 1906.
  • Affaire n° 258. "Port de Dunkerque. Dérivation de Canal des Moeres [Moëres] et amélioration du canal de jonction." Avis rendu le 1er mars 1906.
  • Affaire n° 313. "Canal d'Aire. Amélioration. Déclaration d'utilité publique." NB : "Voir Pas-de-Calais" Avis rendu le.
  • Affaire n° 362. "Escaut et Sambre canalisée. Ports de transbordement d'Haumont et de Valenciennes. Réclamations concernant leur exploitation." ." Avis rendu le 15 mars 1906 .
  • Affaire n° 387. "Sambre canalisée. Port d'Hautmont. Quai de transbordement de la compagnie du Nord. Réclamations diverses." Avis rendu le 15 mars 1906.
  • Affaire n° 458. "Port de Dunkerque. Construction d'un pont-route sur la branche sud du Canal de dérivation provisoire des Wateringues." Avis rendu le 29 mars 1906.
  • Affaire n° 511. "Escaut et Canal Saint-Quentin. Service de halage par chevaux. Réclamation de Monsieur Labalette, entrepreneur." Avis rendu le 5 avril 1906.
  • Affaire n° 864. "Saint-Just à Cambrai. Établissement de la 2ème voie entre Montdidier et Cambrai. Projet de Pont biais sur le tronc commun des canaux du Nord et de la Somme. Conférences mixtes." NB : "Voir Somme" Pas d'avis rendu.
  • Affaire n° 884. "Canal du Nord. Projets des cahiers des charges généraux." Avis rendu le 14 juin 1906.
  • Affaire n° 909. "Port de Dunkerque. Travaux d'amélioration du canal de Jonction. Conférences mixtes." Avis rendu le 21 juin 1906.
  • Affaire n° 957. "Canal du Nord. Projet définitif. Conférence avec les services intéressés." Avis rendu le 21 juin 1906.
  • Affaire n° 973. "Paris à la frontière par Lille 4. Suppression du passage à niveau de la Bleuse-Borne." Avis rendu le 18 octobre 1906.
  • Affaire n° 1010. "Canal du Nord. Type d'écluse de 6,50 mètres de chute. Propositions définitives." Avis rendu le 5 juillet 1906. Ndr : sur le document original, l'affaire n°1010 est enregistrée après le n°1011. Cette affaire est également mentionnée dans les affaires générales et dans le département du Pas-de-Calais.
  • Affaire n° 1011. "Voies navigables. Établissement d'un outillage de traction électrique de l'Escaut à la mer du Nord entre Estrun et Béthune. Demande de la Compagnie électrique du Nord." Avis rendu le 5 juillet 1906. Ndr : sur le document original, l'affaire n°1011 est enregistrée avant le n°1010. Cette affaire est également mentionnée dans le département du Pas-de-Calais.
  • Affaire n° 1025. "Port de Dunkerque. Dérivation du canal des Moëres et amélioration du canal de jonction 3ème, 4ème et 5ème lot. Projet d'exécution modifié." Avis rendu le 5 juillet 1906.
  • Affaire n° 1035. "Lys mitoyenne. Avant-projet d'amélioration. Note du gouvernement Belge du 28 septembre 1905." Avis rendu le 19 juillet 1906.
  • Affaire n° 1204. "Rivière la Lys. Curage du bief de la Cense à Witz." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
  • Affaire n° 1205. "Rivière la Lys. Régularisation de la pente de fond du bief de Cense à Witz." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
  • Affaire n° 1217. "Canal de Roubaix. Curage entre l'origine de la branche de Croix et le confluent de la Marque." Avis rendu en commission des vacations, le 8 août 1906.
  • Affaire n° 1234. "Sambre canalisée. Reconstruction de la maison éclusière et du magasin de Marpent. " Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.
  • Affaire n° 1265. "Port de Gravelines. Remplacement des portes de l'écluse Vauban. Réclamation de l'entrepeneur." Avis rendu le 29 août 1906.
  • Affaire n° 1285. "Port de Dunkerque. Réparation de la chaudière du vapeur à Porteur". Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
  • Affaire n° 1321. "Escaut. Amélioration de la traversée de la Citadelle à Valenciennes Avis rendu le 11 octobre 1906.
  • Affaire n° 1334. "Paris à la frontière par Lille et Valenciennes. Embranchement de la gare de Douai. Projet de report de la gare de débord." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
  • Affaire n° 1346. "Scarpe moyenne. Dérivation du Mariage. Rehaussement des digues et des pierres." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
  • Affaire n° 1770. "Canal de la Deüle. Affectation de terrains maritimes au service de la navigation. Conférences mixtes. Avis rendu le 6 décembre 1906.
  • Affaire n° 1845. "Escaut. Curage de la rivière Sainte-Catherine à Valenciennes" Avis rendu le 20 décembre 1906.
  • Affaire n° 1908. "Sambre canalisée. Restauration des maçonneries des écluses." Avis rendu le 27 décembre 1906.

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